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Marques déposées par l'association loi 1901 Diverticimes
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DIVERTICIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVERTICIMES
Diverticimes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3964121
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
DIVERTICIMES de Diverticimes

Présentation de la marque DIVERTICIMES

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par l'association loi 1901 Diverticimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVERTICIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Diverticimes domicilié(e) Chez Monsieur Alain Herrault, 655 Route de Saint Nizier - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERRAULT ALAIN domicilié(e) 655 Route de Saint Nizier - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.

La marque DIVERTICIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVERTICIMES est expirée depuis le 27 novembre 2022.

Diverticimes a également déposé les autres marques suivantes : GrenobliCimes


Diverticimes, Association loi 1901 - Chez Monsieur Alain Herrault, 655 Route de Saint Nizier - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France


M. HERRAULT ALAIN - 655 Route de Saint Nizier - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.